LE CONSEIL MUNICIPAL

• Titulaire : ROY Jean-François
• Suppléant : ROY Antoine

• Titulaire : THERET Yves
• Suppléant : LACOTE Dominique

• Titulaire : JOURDAIN Francis
• Suppléant : DESRIAUX Elisabeth

• Titulaire : JOURDAIN Francis
• Suppléant : FOUASSIER Francis

• Titulaire : LACOTE Dominique

• Titulaires : JOURDAIN Francis, DESRIAUX Elisabeth, WIART Maryse, ROY Antoine, FOUASSIER Francis

• Titulaire : JOURDAIN Francis
• Suppléant : LACOTE Dominique

• Titulaire : JOURDAIN Francis, ROY Jean-François
• Suppléant : BECCAVIN Sandrine, ROY Antoine

Taux d'imposition des taxes locales 2025

Décision du 31/03/2025, publiée le 02/04/2025

Approbation du budget salon de coiffure 2025

Décision du 31/03/2025, publiée le 02/04/2025

Approbation du budget épicerie 2025

Décision du 31/03/2025, publiée le 02/04/2025

Approbation du budget Lotissement les Serondes 2025

Décision du 31/03/2025, publiée le 02/04/2025

Approbation du budget assainissement 2025

Décision du 31/03/2025, publiée le 02/04/2025

Approbation du budget principal 2025

Décision du 31/03/2025, publiée le 02/04/2025

Subventions communales 2025

Décision du 31/03/2025, publiée le 02/04/2025

Redevance pour occupation du domaine public par Enedis

Décision du 31/03/2025, publiée le 02/04/2025

VC n° 101 de l'Eponçay à Joux : régularisation et quote-part vendue par le riverain

Décision du 31/03/2025, publiée le 02/04/2025

Redevance Performance des systèmes d'assainissement collectif pour 2025

Décision du 27/01/2025, publiée le 29/01/2025

Retrait d'une délibération

Décision du 27/01/2025, publiée le 29/01/2025

Convention avec l'AISMT

Décision du 27/01/2025, publiée le 29/01/2025

Bilan de la concertation préalable de la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU de Lye

Décision du 27/01/2025, publiée le 29/01/2025

Solidarité avec la population de Mayotte

Décision du 27/01/2025, publiée le 29/01/2025

compte financier unique 2024 Salon de coiffure

Décision du 03/03/2025, publiée le 10/03/2025

Affectation du résultat 2024 Salon de coiffure

Décision du 03/03/2025, publiée le 10/03/2025

Compte financier unique 2024 Epicerie

Décision du 03/03/2025, publiée le 10/03/2025

Affectation du résultat 2024 Epicerie

Décision du 03/03/2025, publiée le 10/03/2025

Compte financier unique 2024 Lotissement les Serondes

Décision du 03/03/2025, publiée le 10/03/2025

Compte financier unique 2024 Assainissement

Décision du 03/03/2025, publiée le 10/03/2025

Affectation du résultat 2024 Assainissement

Décision du 03/03/2025, publiée le 10/03/2025

Compte financier unique 2024 Principal

Décision du 03/03/2025, publiée le 10/03/2025

Affectation du résultat 2024 Principal

Décision du 03/03/2025, publiée le 10/03/2025

Affectation du résultat 2024 Principal

Décision du 05/05/2025, publiée le 07/05/2025

Convention de passage amiable avec le SDEI pour l'installation d'un coffret électrique de réseau

Décision du 05/05/2025, publiée le 07/05/2025

Participation au financement du FAJD et du FSL

Décision du 05/05/2025, publiée le 07/05/2025

Convention de partenariat et d'objectifs en matière de lecture publique avec le Département de l'Indre

Décision du 05/05/2025, publiée le 07/05/2025

Redevances et droits de passage dus par les opérateurs de communications électriques pour l'occupation du domaine public

Décision du 05/05/2025, publiée le 07/05/2025

Convention avec la SAUR : Prestation de services pour le contrôle de raccordement des branchements au réseau d'assainissement collectif lors de cessions immobilières

Décision du 05/05/2025, publiée le 07/05/2025

DM n°1 budget assainissement

Décision du 03/06/2025, publiée le 06/06/2025

Détermination du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de la Communauté de Communes Ecueillé-Valençay dans le cadre d'un accord local

Décision du 03/06/2025, publiée le 06/06/2025

Rénovation énergétique de la garderie - Demande de subventions Etat et Région

Décision du 03/06/2025, publiée le 06/06/2025

DM n°1 Lotissement Les Serondes

Décision du 22/07/2025, publiée le 23/07/2025

DM n° 2 Lotissement Les Serondes

Décision du 22/07/2025, publiée le 23/07/2025

DM n° 1 Budget Principal

Décision du 22/07/2025, publiée le 23/07/2025

DM n° 1 Budget Salon de Coiffure

Décision du 22/07/2025, publiée le 23/07/2025

Adoption RPQS service assainissement 2024

Décision du 22/07/2025, publiée le 23/07/2025

Désignation d'un agent coordonnateur et création des emplois d'agents recenseurs

Décision du 22/07/2025, publiée le 23/07/2025

Rénovation énergétique de la garderie : Plan de financement et Demande de subventions Etat et Région corrigés

Décision du 22/07/2025, publiée le 23/07/2025

Aménagement d'un local archives : Demande de subventions FAR et Fonds de Valorisation des Archives Communales

Décision du 22/07/2025, publiée le 23/07/2025

City Park : Demande de subvention auprès de la Région

Décision du 22/07/2025, publiée le 23/07/2025

Rénovation énergétique de la cantine :

Demande de subvention auprès de la Région

Décision du 16/09/2025, publiée le 22/092025

Avenant à la convention du service instructeur des autorisations d'urbanisme

Décision du 16/09/2025, publiée le 22/09/2025

Adhésion à la plateforme Doctripper

Décision du 16/09/2025, publiée le 22/09/2025

Adoption RPQS service eau potable 2024

Décision du 16/09/2025, publiée le 22/09/2025

Adoption RPQS service gestion des déchets 2024

Décision du 16/09/2025, publiée le 22/09/2025

Convention avec l'association Cat'Etoiles pour la stérilisation de chats errants

Décision du 16/09/2025, publiée le 22/09/2025

Solidarité en faveur des communes sinistrées des Corbières

Décision du 16/09/2025, publiée le 22/09/2025

Retrait de la délibération approuvant la modification des statuts du SIRP Villentrois-Faverolles-en-Berry Lye

Décision du 02/12/2025, publiée le 03/12/2025

Bons d'achat pour les aînés

Décision du 02/12/2025, publiée le 03/12/2025

Modification du tableau des emplois et des effectifs

Décision du 02/12/2025, publiée le 03/12/2025

DM n°2 Budget Assainissement

Décision du 20/10/2025, publiée le 22/10/2025

DM n° 3 Budget Assainissement

Décision du 20/10/2025, publiée le 22/10/2025

Protection sociale complémentaire santé du personnel communal à cpter du 1er janvier 2026

Décision du 20/10/2025, publiée le 22/10/2025

Renouvellement de la convention de partenariat pour la gestion de l'APC

Décision du 20/10/2025, publiée le 22/10/2025

Adoption de la modification des statuts du SIRP

Décision du 20/10/2025, publiée le 22/10/2025

Conventions de servitude amiable avec le SDEI pour le renforcement BT Rte de Lucioux

Décision du 20/10/2025, publiée le 22/10/2025

Subvention exceptionnelle Association amicale des chasseurs de Lye

Décision du 20/10/2025, publiée le 22/10/2025

Subvention exceptionnelle Groupement départemental des lieutenants de louveterie

Décision du 20/10/2025, publiée le 22/10/2025

Adoption du tarif de la redevance pour la performance des systèmes d'assainissement collectif 2026

Décision du 22/12/2025, publiée le 24/12/2025

Adoption de la modification des statuts du SIRP

Décision du 22/12/2025, publiée le 24/12/2025

Avenant bail professionnel ostéopathe

Décision du 22/12/2025, publiée le 24/12/2025

Convention de prestation de services avec le SEBN pour l'envoi des informations nécessaires à l'établissement des factures d'assainissement

Décision du 22/12/2025, publiée le 24/12/2025

Bail professionnel du cabinet kinésithérapeute

Décision du 22/12/2025, publiée le 24/12/2025

37 route de Saint-Aignan

36600 LYE

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