Nos Archives

Décision du 19/01/2023 ,publiée le 03/03/2023

Subvention création d'un parking

Décision du 23/01/2023 ,publiée le 03/03/2023

Approbation du compte de gestion, du compte administratif 2022, affectation du résultat 2022 Budget Salon de coiffure

Décision du 21/02/2023, publiée le 28/02/2023

Compte administratif Salon de coiffure

Décision du 21/02/2023, publiée le 28/02/2023

Approbation du compte de gestion, du compte administratif 2022 du budget lotissement Les Serondes

Décision du 21/02/2023, publiée le 28/02/2023

Compte administratif Lotissement Les Serondes

Décision du 21/02/2023, publiée le 28/02/2023

Approbation du compte de gestion, du compte administratif 2022, affectation du résultat 2022 Budget Epicerie multiservices

Décision du 21/02/2023, publiée le 28/02/2023

Compte administratif Epicerie

Décision du 21/02/2023, publiée le 28/02/2023

Approbation du compte de gestion, du compte administratif 2022, affectation du résultat 2022 Budget Assainissement

Décision du 21/02/2023, publiée le 28/02/2023

Compte administratif Assainissement

Décision du 21/02/2023, publiée le 28/02/2023

Approbation du compte de gestion, du compte administratif 2022, affectation du résultat 2022 Budget Principal

Décision du 21/02/2023, publiée le 28/02/2023

Compte administratif Principal

Décision du 21/02/2023, publiée le 28/02/2023

Chemin rural au lieu-dit "Les Vallées" : Régularisation

Décision du 21/02/2023, publiée le 28/02/2023

Chemin rural au lieu-dit "Les Basses Vallées" : Régularisation

Décision du 21/02/2023, publiée le 28/03/2023

Adressage : Ajout d'un numéro Route de la Motte

Décision du 21/02/2023, publiée le 28/03/2023

Vote des taux d'imposition 2023

Décision du 28/03/2023, publiée le 03/04/2023

Approbation du budget salon de coiffure  2023

Décision du 28/03/2023, publiée le 03/04/2023

Approbation du budget épicerie 2023

Décision du 28/03/2023, publiée le 03/04/2023

Approbation du budget Lotissement Les Sérondes

Décision du 28/03/2023, publiée le 03/04/2023

Approbation du budget assainissement 2023

Décision du 28/032023, publiée le 03/04/2023

Approbation du budget principal 2023

Décision du 28/03/2023, publiée le 03/04/2023

Attribution des subventions communales 2023

Décision du 28/03/2023, publiée le 03/04/2023

Fixant la redevance pour occupation du domaine public par Enedis

Décision du 28/03/2023, publiée le 03/04/2023

Redevances et droits de passage dus par les opérateurs de communications électroniques pour l'occupation du domaine public

Décision du 28/03/2023, publiée le 03/04/2023

Participation au financement du FAJD

Décision du 28/03/2023, publiée le 03/04/2023

Don exceptionnel

Décision du 28/03/2023, publiée le 03/04/2023

Annulation du reversement d'une partie de la taxe d'aménagement à la CCEV

Décision du 28/03/2023, publiée le 03/04/2023

Epicerie multi-services  : vente fonds de commerce

Décision du 28/03/2023, publiée le 03/04/2023

Convention avec le SDEI pour l'extension BT Lotissement Les Serondes

Décision du 19/06/2023, publiée le 26/06/2023

Maîtrise d'oeuvre réalisation étude extension assainissement "Vaux" et "Les Vallées"

Décision du 19/06/2023, publiée le 26/06/2023

Subvention communale 2023

Décision du 19/06/2023, publiée le 26/06/2023

Lotissement Les Serondes - Vente du lot 12

Décision du 19/06/2023, publiée le 26/06/2023

Désignation d'un référent déontologue pour les élus

Décision du 19/06/2023, publiée le 26/06/2023

Décision modificative 1 Budget assainissement

Décision du 09/05/2023, publiée le 12/05/2023

Extension BT souterraine Lotissement les Serondes 2 : Plan de financement

Décision du 09/05/2023, publiée le 12/05/2023

Adhésion au service de conseil en énergie partagé du SDEI

Décision du 09/05/2023, publiée le 12/05/2023

Subventions communales 2023

Décision du 09/05/2023, publiée le 12/05/2023

Décision modificative 1 Budget Commune

Décision du 09/05/2023, publiée le 12/05/2023

Cession d'un véhicule communal

Décision du 08/08/2023, publiée le 10/08/2023

Retrait de la Communauté de Communes Écueillé-Valençay du Syndicat Départemental des Transports Scolaires de l'Indre

Décision du 08/08/2023, publiée le 10/08/2023

Avis de la commune de Lye sur le Programme Régional de Santé 2023-2028 en Région Centre-Val de Loire

Décision du 08/08/2023, publiée le 10/08/2023

Approbation du RPQS 2022 élimination des déchets

Décision du 08/08/2023, publiée le 10/08/2023

Avis sur le projet OSTWIND

Décision du 08/08/2023, publiée le 10/08/2023

Achat d'un véhicule utilitaire : Demande de subvention FAR 2024

Décision du 26/09/2023, publiée le 29/09/2023

Système d'alerte à la population : Demande de subvention FAR 2024

Décision du 26/09/2023, publiée le 29/09/2023

Adoption du RPQS assainissement collectif 2022

Décision du 26/092023, publiée le 29/09/2023

Avenant au bail professionnel du cabinet infirmiers : remplacement d'une infirmière

Décision du 26/09/2023, publiée le 29/09/2023

Approbation des règles et principes de dégrèvements sur la facture d'assainissement des usagers en cas de fuite anormale après compteur

Décision du 26/09/2023, publiée le 29/09/2023

Adoption du RPQS 2022 eau potable

Décision du 13/11/2023, publiée le 16/11/2023

RIFSEEP (IFSE et CIA) : Revalorisation des montants

Décision du 13/11/2023, publiée le 16/11/2023

Dotation aux provisions pour créances douteuses budget Principal

Décision du 13/11/2023, publiée le 16/11/2023

Lancement de la procédure et modalités de concertation portant sur l'identification des Zones d'Accélération des Energies Renouvelables

Décision du 13/11/2023, publiée le 16/11/2023

Refus de subvention communale à Luçay Musique

Décision du 13/11/2023, publiée le 16/11/2023

Association Vanik pour l'Arménie

Décision du 13/11/2023, publiée le 16/11/2023

Bons d'achat pour les aînés

Décision du 13/11/2023, publiée le 16/11/2023

Autorisant le recrutement d'agents contractuels remplaçants

Décision du 25/11/2023, publiée le 27/11/2023

Bilan de la concertation relative à la définition des ZAEnR

Décision du 04/12/2023, publiée le 08/12/2023

Tarifs des concessions de cimetière

Décision du 04/12/2023, publiée le 08/12/2023

Prime de pouvoir d'achat exceptionnelle forfaitaire

Décision du 04/12/2023, publiée le 08/12/2023

DM 2 budget principal : virement de crédits

Décision du 04/12/2023, publiée le 08/12/2023

Approbation CG et CA 2023, affectation du résultat 2023 Salon de coiffure

Décision du 26/02/2024 , publiée le 01/03/2024

Compte administratif 2023 Salon

Décision du 26/02/2024, publiée le 01/03/2024

Approbation CG et CA 2023, affectation du résultat 2023 Epicerie

Décision du 26/02/2024 , publiée le 01/03/2024

Compte administratif 2023 Epicerie

Décision du 26/02/2023, publiée le 01/03/2023

Approbation CG et CA 2023 Lotissement

Décision du 26/02/2024 , publiée le 01/03/2024

Compte administratif 2023 Lotissement

Décision du 26/02/2024, publiée le 01/03/2024

Approbation CG et CA 2023, affectation du résultat 2023 Assainissement

Décision du 26/02/2024, publiée le 01/03/2024

Compte administratif 2023 Assainissement

Décision du 26/02/2024, publiée le 01/03/2024

Approbation CG et CA 2023, affectation du résultat 2023 Budget Principal

Décision du 26/02/2024, publiée le 01/03/2024

Compte administratif 2023 Principal

Décision du 26/02/2024, publiée le 01/03/2024

Démolition d'un préfabriqué Place de la Mairie : Dde de subvention DETR 2024

Décision du 26/02/2024, publiée le 01/03/2024

Installation d'alarmes : Demande de subvention FIPDR

Décision du 26/02/2024, publiée le 01/03/2024

Réhabilitation du réseau assainissement des eaux usées : Rapport analyse des offres

Décision du 26/02/2024, publiée le 01/03/2024

Refus d'exonération de taxe foncière sur les propriétés bâties les logements neufs présentant une performance énergétique et environnementale élévée

Décision du 30/01/2024, publiée le 02/02/2024 

Réhabilitation du réseau assainissement : Demande de subvention auprès de l'Agence de l'Eau

Loire-Bretagne

Décision du 30/01/2024, publiée le 02/02/2024

Don exceptionnel pour les sinistrés de la dépression Elisa

Décision du 30/01/2024, publiée le 02/02/2024

Taux d'imposition des taxes locales 2024

Décision du  02/04/2024, publiée le 08/04/2024

Approbation du budget primitif salon de coiffure 2024

Décision du 02/04/2024 , publiée le 08/04/2024

Approbation du budget primitif Lotissement Les Serondes 2024

Décision du  02/04/2024, publiée le 08/04/2024

Approbation du budget primitif épicerie 2024

Décision du  02/04/2024, publiée le 08/04/2024

Approbation du budget primitif assainissement 2024

Décision du  02/04/2024, publiée le 08/04/2024

Approbation du budget primitif commune 2024

Décision du  02/04/2024, publiée le 08/04/2024

Attribution des subventions communales 2024

Décision du  02/04/2024, publiée le 08/04/2024

Adhésion au groupement de commande pour l'achat d'électricité

Décision du  02/04/2024, publiée le 08/04/2024

Redevance occupation des sols par Enedis

Décision du  02/04/2024, publiée le 08/04/2024

Redevance occupation des sols par Orange

Décision du  02/04/2024, publiée le 08/04/2024

Chemin Rural Les Basses Vallées : Achat des parcelles

Décision du 02/04/2024 , publiée le 08/04/2024

Chemin Rural Les Vallées : Achat des parcelles

Décision du  02/04/2024, publiée le 08/04/2024

Demande de réunion à huis clos

Décision du 02/04/2024, publiée le 08/04/2024

Décision modificative n° 1 budget assainissement

Décision du  03/06/2024, publiée le 07/06/2024

Décision modificative n° 1 budget principal

Décision du 03/06/2024 , publiée le 07/06/2024

Recours au bénévolat

Décision du  03/06/2024, publiée le 07/06/2024

Modification des statuts de la CCEV

Décision du  03/06/2024, publiée le 07/06/2024

Extension périmètre SEBN et modification des stauts

Décision du  03/06/2024, publiée le 07/06/2024

Travaux syndicat des rivières

Décision du  03/06/2024, publiée le 07/06/2024

Achat de terrains Le Caillou

Décision du  03/06/2024, publiée le 07/06/2024

Participation au financement du FAJD et du FSL

Décision du  03/06/2024, publiée le 07/06/2024

Lotissement Les Serondes Vente du lot n° 7

Décision du  03/06/2024, publiée le 07/06/2024

Avenant au bail professionnel du cabinet infirmiers : cessation d'activité d'une infirmière

Décision du  03/06/2024, publiée le 07/06/2024

RIFSEEP (IFSE et CIA) : Attribution aux agents contractuels

Décision du  02/07/2024, publiée le 06/07/2024

Convention de partenariat et d'objectifs en matière de lecture publique avec le Département de l'Indre

Décision du 02/07/2024, publiée le 06/07/2024

Réseau de lecture publique : signature de la charte de fonctionnement du réseau des médiathèques

Décision du 02/07/2024, publiée le 06/07/2024

Adoption du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public d'assainissement collectif 2023

Décision du 02/07/2024, publiée le 06/07/2024

Avenant n°1 à la convention "Service commun pour le Règlement Général pour la Protection des Données" (RGPD) avec le Syndicat Mixte du Pays de Valençay en Berry

Décision du 02/07/2024, publiée le 06/07/2024

Adoption du Rapport sur le Prix et la

Qualité du Service public de l'eau potable 2023

Décision du 06/08/2024, publiée le 08/08/2024

Adoption du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public d'élimination des déchets 2023

Décision du 06/08/2024, publiée le 08/08/2024

Décision modificative n°2 budget principal

Décision du 06/08/2024, publiée le 08/08/2024

Implantation d'une antenne-relais

Décision du 06/08/2024, publiée le 08/08/2024

Avenant au bail professionnel infirmiers : arrivée d'une nouvelle infirmière

Décision du 06/08/2024, publiée le 08/08/2024

Autorisation à intervenir dans l'acte de cession du fonds de commerce de l'épicerie multiservices 

Décision du 06/08/2024, publiée le 08/08/2024

Epicerie multi-services : exonération du premier loyer (octobre 2024)

Décision du 18/09/2024, publiée le 23/09/2024

Autorisation à intervenir dans l'acte de cession de l'épicerie multi-services

Décision du 18/09/2024, publiée le 23/09/2024

Avenant n° 4 au bail infirmières : Révision du loyer à compter du 1er octobre 2024

Décision du 18/09/2024, publiée le 23/09/2024

Adhésion au contrat d'assurance statutaire 2025-2028 du Centre de Gestion de l'Indre

Décision du 18/09/2024, publiée le 23/09/2024

Adhésion à la convention de participation "Prévoyance" proposée par le groupement des CDG du Cher, de l'Eure et Loir, de l'Indre et du Loir & Cher

Décision du 04/11/2024, publiée le 07/11/2024

Convention à l'usage du réseau de distribution publique d'électricité dans le cadre de l'installation et l'exploitation d'un réseau de caméras de vidéoprotection sur les supports de lignes aériennes basse tension

Décision du 04/11/2024, publiée le 07/11/2024

Approbation du rapport de la commission locales d'évaluation des charges transférées du 15 avril 2024

Décision du 04/11/2024, publiée le 07/11/2024

DM n° 3 Budget Principal

Décision du 04/11/2024, publiée le 07/11/2024

Adressage : Ajout d'un numéro Rue des Acacias

Décision du 04/11/2024, publiée le 07/11/2024

Bon d'achat pour les aînés

Décision du 04/11/2024, publiée le 07/11/2024

Loyer local commercial sis 14 route de St Aignan

Décision du 10/12/2024, publiée le 11/12/2024

Lotissement Les Serondes - Vente du lot n° 5

Décision du 10/12/2024, publiée le 11/12/2024

Avis conforme Zones d'Accélération des

Énergies Renouvelables (ZAEnR)

Décision du 10/12/2024, publiée le 11/12/2024

DM n° 4 Budget Principal

Décision du 10/12/2024, publiée le 11/12/2024

DM n° 1 Budget Épicerie

Décision du 10/12/2024, publiée le 11/12/2024

DM n° 2 Budget Assainissement

Décision du 10/12/2024, publiée le 11/12/2024

Levée prescription quadriennale pour le versement de la NBI à un agent

Décision du 10/12/2024, publiée le 11/12/2024

Tarification assainissement exercice 2025/2026

Décision du 10/12/2024, publiée le 11/12/2024

Demande d'une subv. 2025 au titre du "fonds pour le soutien à l'implantation de commerces sédentaires dans les communes rurales" auprès de l'ANCT

Décision du 10/12/2024, publiée le 11/12/2024

Tarifs salle des fêtes à compter du 01/01/2026

Décision du 10/12/2024, publiée le 13/12/2024

Tarifs gîte d'étape à compter du 01/01/26

Décision du 10/12/2024, publiée le 13/12/2024

Taux d'imposition des taxes locales 2025

Décision du 31/03/2025, publiée le 02/04/2025

Approbation du budget salon de coiffure 2025

Décision du 31/03/2025, publiée le 02/04/2025

Approbation du budget épicerie 2025

Décision du 31/03/2025, publiée le 02/04/2025

Approbation du budget Lotissement les Serondes 2025

Décision du 31/03/2025, publiée le 02/04/2025

Approbation du budget assainissement 2025

Décision du 31/03/2025, publiée le 02/04/2025

Approbation du budget principal 2025

Décision du 31/03/2025, publiée le 02/04/2025

Subventions communales 2025

Décision du 31/03/2025, publiée le 02/04/2025

Redevance pour occupation du domaine public par Enedis

Décision du 31/03/2025, publiée le 02/04/2025

VC n° 101 de l'Eponçay à Joux : régularisation et quote-part vendue par le riverain

Décision du 31/03/2025, publiée le 02/04/2025

Redevance Performance des systèmes d'assainissement collectif pour 2025

Décision du 27/01/2025, publiée le 29/01/2025

Retrait d'une délibération

Décision du 27/01/2025, publiée le 29/01/2025

Convention avec l'AISMT

Décision du 27/01/2025, publiée le 29/01/2025

Bilan de la concertation préalable de la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU de Lye

Décision du 27/01/2025, publiée le 29/01/2025

Solidarité avec la population de Mayotte

Décision du 27/01/2025, publiée le 29/01/2025

compte financier unique 2024 Salon de coiffure

Décision du 03/03/2025, publiée le 10/03/2025

Affectation du résultat 2024 Salon de coiffure

Décision du 03/03/2025, publiée le 10/03/2025

Compte financier unique 2024 Epicerie

Décision du 03/03/2025, publiée le 10/03/2025

Affectation du résultat 2024 Epicerie

Décision du 03/03/2025, publiée le 10/03/2025

Compte financier unique 2024 Lotissement les Serondes

Décision du 03/03/2025, publiée le 10/03/2025

Compte financier unique 2024 Assainissement

Décision du 03/03/2025, publiée le 10/03/2025

Affectation du résultat 2024 Assainissement

Décision du 03/03/2025, publiée le 10/03/2025

Compte financier unique 2024 Principal

Décision du 03/03/2025, publiée le 10/03/2025

Affectation du résultat 2024 Principal

Décision du 03/03/2025, publiée le 10/03/2025

Affectation du résultat 2024 Principal

Décision du 05/05/2025, publiée le 07/05/2025

Convention de passage amiable avec le SDEI pour l'installation d'un coffret électrique de réseau

Décision du 05/05/2025, publiée le 07/05/2025

Participation au financement du FAJD et du FSL

Décision du 05/05/2025, publiée le 07/05/2025

Convention de partenariat et d'objectifs en matière de lecture publique avec le Département de l'Indre

Décision du 05/05/2025, publiée le 07/05/2025

Redevances et droits de passage dus par les opérateurs de communications électriques pour l'occupation du domaine public

Décision du 05/05/2025, publiée le 07/05/2025

Convention avec la SAUR : Prestation de services pour le contrôle de raccordement des branchements au réseau d'assainissement collectif lors de cessions immobilières

Décision du 05/05/2025, publiée le 07/05/2025

DM n°1 budget assainissement

Décision du 03/06/2025, publiée le 06/06/2025

Détermination du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de la Communauté de Communes Ecueillé-Valençay dans le cadre d'un accord local

Décision du 03/06/2025, publiée le 06/06/2025

Rénovation énergétique de la garderie - Demande de subventions Etat et Région

Décision du 03/06/2025, publiée le 06/06/2025

DM n°1 Lotissement Les Serondes

Décision du 22/07/2025, publiée le 23/07/2025

DM n° 2 Lotissement Les Serondes

Décision du 22/07/2025, publiée le 23/07/2025

DM n° 1 Budget Principal

Décision du 22/07/2025, publiée le 23/07/2025

DM n° 1 Budget Salon de Coiffure

Décision du 22/07/2025, publiée le 23/07/2025

Adoption RPQS service assainissement 2024

Décision du 22/07/2025, publiée le 23/07/2025

Désignation d'un agent coordonnateur et création des emplois d'agents recenseurs

Décision du 22/07/2025, publiée le 23/07/2025

Rénovation énergétique de la garderie : Plan de financement et Demande de subventions Etat et Région corrigés

Décision du 22/07/2025, publiée le 23/07/2025

Aménagement d'un local archives : Demande de subventions FAR et Fonds de Valorisation des Archives Communales

Décision du 22/07/2025, publiée le 23/07/2025

City Park : Demande de subvention auprès de la Région

Décision du 22/07/2025, publiée le 23/07/2025

Rénovation énergétique de la cantine :

Demande de subvention auprès de la Région

Décision du 16/09/2025, publiée le 22/092025

Avenant à la convention du service instructeur des autorisations d'urbanisme

Décision du 16/09/2025, publiée le 22/09/2025

Adhésion à la plateforme Doctripper

Décision du 16/09/2025, publiée le 22/09/2025

Adoption RPQS service eau potable 2024

Décision du 16/09/2025, publiée le 22/09/2025

Adoption RPQS service gestion des déchets 2024

Décision du 16/09/2025, publiée le 22/09/2025

Convention avec l'association Cat'Etoiles pour la stérilisation de chats errants

Décision du 16/09/2025, publiée le 22/09/2025

Solidarité en faveur des communes sinistrées des Corbières

Décision du 16/09/2025, publiée le 22/09/2025

Retrait de la délibération approuvant la modification des statuts du SIRP Villentrois-Faverolles-en-Berry Lye

Décision du 02/12/2025, publiée le 03/12/2025

Bons d'achat pour les aînés

Décision du 02/12/2025, publiée le 03/12/2025

Modification du tableau des emplois et des effectifs

Décision du 02/12/2025, publiée le 03/12/2025

DM n°2 Budget Assainissement

Décision du 20/10/2025, publiée le 22/10/2025

DM n° 3 Budget Assainissement

Décision du 20/10/2025, publiée le 22/10/2025

Protection sociale complémentaire santé du personnel communal à cpter du 1er janvier 2026

Décision du 20/10/2025, publiée le 22/10/2025

Renouvellement de la convention de partenariat pour la gestion de l'APC

Décision du 20/10/2025, publiée le 22/10/2025

Adoption de la modification des statuts du SIRP

Décision du 20/10/2025, publiée le 22/10/2025

Conventions de servitude amiable avec le SDEI pour le renforcement BT Rte de Lucioux

Décision du 20/10/2025, publiée le 22/10/2025

Subvention exceptionnelle Association amicale des chasseurs de Lye

Décision du 20/10/2025, publiée le 22/10/2025

Subvention exceptionnelle Groupement départemental des lieutenants de louveterie

Décision du 20/10/2025, publiée le 22/10/2025

Adoption du tarif de la redevance pour la performance des systèmes d'assainissement collectif 2026

Décision du 22/12/2025, publiée le 24/12/2025

Adoption de la modification des statuts du SIRP

Décision du 22/12/2025, publiée le 24/12/2025

Avenant bail professionnel ostéopathe

Décision du 22/12/2025, publiée le 24/12/2025

Convention de prestation de services avec le SEBN pour l'envoi des informations nécessaires à l'établissement des factures d'assainissement

Décision du 22/12/2025, publiée le 24/12/2025

Bail professionnel du cabinet kinésithérapeute

Décision du 22/12/2025, publiée le 24/12/2025