Nos Archives

Délibérations 2023

Arrêté du 19 janvier 2023
Permanent de police de circulation

Décision du 19/01/2023 ,publiée le 03/03/2023

Délibération du 23 janvier 2023

Subvention création d'un parking

Décision du 23/01/2023 ,publiée le 03/03/2023

Délibérations du 21 février 2023

Approbation du compte de gestion, du compte administratif 2022, affectation du résultat 2022 Budget Salon de coiffure

Décision du 21/02/2023, publiée le 28/02/2023

Compte administratif Salon de coiffure

Décision du 21/02/2023, publiée le 28/02/2023

Approbation du compte de gestion, du compte administratif 2022 du budget lotissement Les Serondes

Décision du 21/02/2023, publiée le 28/02/2023

Compte administratif Lotissement Les Serondes

Décision du 21/02/2023, publiée le 28/02/2023

Approbation du compte de gestion, du compte administratif 2022, affectation du résultat 2022 Budget Epicerie multiservices

Décision du 21/02/2023, publiée le 28/02/2023

Compte administratif Epicerie

Décision du 21/02/2023, publiée le 28/02/2023

Approbation du compte de gestion, du compte administratif 2022, affectation du résultat 2022 Budget Assainissement

Décision du 21/02/2023, publiée le 28/02/2023

Compte administratif Assainissement

Décision du 21/02/2023, publiée le 28/02/2023

Approbation du compte de gestion, du compte administratif 2022, affectation du résultat 2022 Budget Principal

Décision du 21/02/2023, publiée le 28/02/2023

Compte administratif Principal

Décision du 21/02/2023, publiée le 28/02/2023

Chemin rural au lieu-dit "Les Vallées" : Régularisation

Décision du 21/02/2023, publiée le 28/02/2023

Chemin rural au lieu-dit "Les Basses Vallées" : Régularisation

Décision du 21/02/2023, publiée le 28/03/2023

Adressage : Ajout d'un numéro Route de la Motte

Décision du 21/02/2023, publiée le 28/03/2023

Délibérations du 28 mars 2023

Vote des taux d'imposition 2023

Décision du 28/03/2023, publiée le 03/04/2023

Approbation du budget salon de coiffure 2023

Décision du 28/03/2023, publiée le 03/04/2023

Approbation du budget épicerie 2023

Décision du 28/03/2023, publiée le 03/04/2023

Approbation du budget Lotissement Les Sérondes

Décision du 28/03/2023, publiée le 03/04/2023

Approbation du budget assainissement 2023

Décision du 28/032023, publiée le 03/04/2023

Approbation du budget principal 2023

Décision du 28/03/2023, publiée le 03/04/2023

Attribution des subventions communales 2023

Décision du 28/03/2023, publiée le 03/04/2023

Fixant la redevance pour occupation du domaine public par Enedis

Décision du 28/03/2023, publiée le 03/04/2023

Redevances et droits de passage dus par les opérateurs de communications électroniques pour l'occupation du domaine public

Décision du 28/03/2023, publiée le 03/04/2023

Participation au financement du FAJD

Décision du 28/03/2023, publiée le 03/04/2023

Don exceptionnel

Décision du 28/03/2023, publiée le 03/04/2023

Annulation du reversement d'une partie de la taxe d'aménagement à la CCEV

Décision du 28/03/2023, publiée le 03/04/2023

Epicerie multi-services : vente fonds de commerce

Décision du 28/03/2023, publiée le 03/04/2023

Délibérations du 19 juin 2023

Convention avec le SDEI pour l'extension BT Lotissement Les Serondes

Décision du 19/06/2023, publiée le 26/06/2023

Maîtrise d'oeuvre réalisation étude extension assainissement "Vaux" et "Les Vallées"

Décision du 19/06/2023, publiée le 26/06/2023

Subvention communale 2023

Décision du 19/06/2023, publiée le 26/06/2023

Lotissement Les Serondes - Vente du lot 12

Décision du 19/06/2023, publiée le 26/06/2023

Désignation d'un référent déontologue pour les élus

Décision du 19/06/2023, publiée le 26/06/2023

Délibérations du 9 mai 2023

Décision modificative 1 Budget assainissement

Décision du 09/05/2023, publiée le 12/05/2023

Extension BT souterraine Lotissement les Serondes 2 : Plan de financement

Décision du 09/05/2023, publiée le 12/05/2023

Adhésion au service de conseil en énergie partagé du SDEI

Décision du 09/05/2023, publiée le 12/05/2023

Subventions communales 2023

Décision du 09/05/2023, publiée le 12/05/2023

Décision modificative 1 Budget Commune

Décision du 09/05/2023, publiée le 12/05/2023

Délibérations du 8 août 2023

Cession d'un véhicule communal

Décision du 08/08/2023, publiée le 10/08/2023

Retrait de la Communauté de Communes Écueillé-Valençay du Syndicat Départemental des Transports Scolaires de l'Indre

Décision du 08/08/2023, publiée le 10/08/2023

Avis de la commune de Lye sur le Programme Régional de Santé 2023-2028 en Région Centre-Val de Loire

Décision du 08/08/2023, publiée le 10/08/2023

Approbation du RPQS 2022 élimination des déchets

Décision du 08/08/2023, publiée le 10/08/2023

Avis sur le projet OSTWIND

Décision du 08/08/2023, publiée le 10/08/2023

Délibérations du 26 septembre 2023

Achat d'un véhicule utilitaire : Demande de subvention FAR 2024

Décision du 26/09/2023, publiée le 29/09/2023

Système d'alerte à la population : Demande de subvention FAR 2024

Décision du 26/09/2023, publiée le 29/09/2023

Adoption du RPQS assainissement collectif 2022

Décision du 26/092023, publiée le 29/09/2023

Avenant au bail professionnel du cabinet infirmiers : remplacement d'une infirmière

Décision du 26/09/2023, publiée le 29/09/2023

Approbation des règles et principes de dégrèvements sur la facture d'assainissement des usagers en cas de fuite anormale après compteur

Décision du 26/09/2023, publiée le 29/09/2023

Délibérations du 13 novembre 2023

Adoption du RPQS 2022 eau potable

Décision du 13/11/2023, publiée le 16/11/2023

RIFSEEP (IFSE et CIA) : Revalorisation des montants

Décision du 13/11/2023, publiée le 16/11/2023

Dotation aux provisions pour créances douteuses budget Principal

Décision du 13/11/2023, publiée le 16/11/2023

Lancement de la procédure et modalités de concertation portant sur l'identification des Zones d'Accélération des Energies Renouvelables

Décision du 13/11/2023, publiée le 16/11/2023

Refus de subvention communale à Luçay Musique

Décision du 13/11/2023, publiée le 16/11/2023

Association Vanik pour l'Arménie

Décision du 13/11/2023, publiée le 16/11/2023

Bons d'achat pour les aînés

Décision du 13/11/2023, publiée le 16/11/2023

Délibérations du 25 novembre 2023

Autorisant le recrutement d'agents contractuels remplaçants

Décision du 25/11/2023, publiée le 27/11/2023

Délibérations du 4 décembre 2023

Bilan de la concertation relative à la définition des ZAEnR

Décision du 04/12/2023, publiée le 08/12/2023

Tarifs des concessions de cimetière

Décision du 04/12/2023, publiée le 08/12/2023

Prime de pouvoir d'achat exceptionnelle forfaitaire

Décision du 04/12/2023, publiée le 08/12/2023

DM 2 budget principal : virement de crédits

Décision du 04/12/2023, publiée le 08/12/2023

Délibérations 2024

Délibérations du 26 février 2024

Approbation CG et CA 2023, affectation du résultat 2023 Salon de coiffure

Décision du 26/02/2024 , publiée le 01/03/2024

Compte administratif 2023 Salon

Décision du 26/02/2024, publiée le 01/03/2024

Approbation CG et CA 2023, affectation du résultat 2023 Epicerie

Décision du 26/02/2024 , publiée le 01/03/2024

Compte administratif 2023 Epicerie

Décision du 26/02/2023, publiée le 01/03/2023

Approbation CG et CA 2023 Lotissement

Décision du 26/02/2024 , publiée le 01/03/2024

Compte administratif 2023 Lotissement

Décision du 26/02/2024, publiée le 01/03/2024

Approbation CG et CA 2023, affectation du résultat 2023 Assainissement

Décision du 26/02/2024, publiée le 01/03/2024

Compte administratif 2023 Assainissement

Décision du 26/02/2024, publiée le 01/03/2024

Approbation CG et CA 2023, affectation du résultat 2023 Budget Principal

Décision du 26/02/2024, publiée le 01/03/2024

Compte administratif 2023 Principal

Décision du 26/02/2024, publiée le 01/03/2024

Démolition d'un préfabriqué Place de la Mairie : Dde de subvention DETR 2024

Décision du 26/02/2024, publiée le 01/03/2024

Installation d'alarmes : Demande de subvention FIPDR

Décision du 26/02/2024, publiée le 01/03/2024

Réhabilitation du réseau assainissement des eaux usées : Rapport analyse des offres

Décision du 26/02/2024, publiée le 01/03/2024

Délibérations du 30 janvier 2024

Refus d'exonération de taxe foncière sur les propriétés bâties les logements neufs présentant une performance énergétique et environnementale élévée

Décision du 30/01/2024, publiée le 02/02/2024

Réhabilitation du réseau assainissement : Demande de subvention auprès de l'Agence de l'Eau

Loire-Bretagne

Décision du 30/01/2024, publiée le 02/02/2024

Don exceptionnel pour les sinistrés de la dépression Elisa

Décision du 30/01/2024, publiée le 02/02/2024